Samuel KOWALCZYK
Tél. 06 75 21 98 40
Identifiant SIRET : 788 617 439 00013
APE : 9003A
Affiliation Maison des artistes : K362132
Merci de lire attentivement les présentes modalités des mentions légales d'utilisation d'un site de KOKS avant de parcourir ce site. En vous connectant sur un des sites de KOKS, vous acceptez les présentes modalités des mentions légales.
Les informations
Les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur un des sites KOKS. Ces informations ne constituent aucunement une assertion, ni une garantie ni un engagement de la
part de KOKS à l'égard de tout produit ou service; et par la présente, KOKS décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but
quelconque. KOKS décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.
Modifications
KOKS se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu d'un de ses sites Internet à tout moment et sans préavis.
Droits de propriétés intellectuelle et industrielle
KOKS est titulaire des droits d'auteur tels que prévus au Livre I, Titres I et II du Code la Propriété Intellectuelle en sa partie législative. KOKS est identiquement propriétaire des "droits des
producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n°98-536 du 1er Juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données. En
conséquence, toute utilisation des produits y compris un des sites Internet de KOKS ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de KOKS dont celui-ci reste seul juge. Selon les règles du
droit commun, KOKS pourra également mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux
dispositions considérées. L'internaute ne peut communiquer un des produits y compris un des sites Internet de KOKS et les données qu'il contient à des tiers même s'ils lui sont juridiquement
distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication de tout ou partie des données d'origine, soit indirectement, sous forme combinée desdites données. L'internaute ne peut
modifier, reproduire, adapter tout produit y compris un des sites Internet de KOKS et les données qu'ils contiennent, en tout ou partie. L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit,
télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponible ou hébergée sur un des sites
de KOKS. Une telle utilisation du produit serait constitutive d'un acte de diffusion nécessitant une autorisation préalable de KOKS et la signature de la licence correspondante. A défaut de cette
licence, l'approbation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le Code de la
Propriété Intellectuelle. La même sanction s'appliquera à toute utilisation desdits produits effectués en dehors des limites de l'autorisation accordée par KOKS.
Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de KOKS est interdit et illicite. Le non-respect de cette interdiction
constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre
encontre. Cette clause s'applique aussi aux internautes de passage.
Copyright
Tous droits réservés à KOKS. Toutes les pages des sites de KOKS sont protégées. Tous droits de reproduction et de diffusion réservés à KOKS.
Photos. Tous droits réservés à Alen Méaulle photographe, Alimage.
Réalisation
Bertrand RESNEAU & KOKS
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex